Quels sont les impacts sur le travail du coronavirus ?

Par Isabelle Vidal-LeonLe 13 mars 2020

Le coronavirus dénommé Covid-19 pose désormais de réelles difficultés aux entreprises. L’épidémie est mondiale et affecte déjà de nombreux pays dont la France. Le ministère de la Santé est sur le pied de guerre et prend des mesures drastiques pour enrayer la propagation du virus. La contamination continue à faire des ravages avec une hausse des personnes atteintes depuis quelques jours. De nombreux décès sont à déplorer. Pour l’heure, aucun vaccin n’existe pour soigner cette maladie.

Face à ce drame épidémique, les autorités sanitaires alertent régulièrement le gouvernement sur le manque de moyens pour soigner les personnes infectées.

Les employeurs doivent réagir pour faire face au coronavirus

Face à la plus grave crise sanitaire depuis un siècle, les employeurs français ne peuvent pas chômer. Outre, le risque épidémiologique majeur, c’est toute l’économie qui vacille. Il faut en conséquence opérer des changements au sein des entreprises. Bien que la France reste en stade 2 selon le conseil de défense et de sécurité nationale, la menace est grave. Le 09 mars dernier, le ministère du travail a publié un dossier complet sur le coronavirus Covid-19.

Il s’agit d’apporter des réponses clés aux employeurs pour les aider à prendre des mesures claires pour leurs salariés.

Le but de ces conseils opérationnels s’inscrit dans une volonté non dissimulée d’endiguer la maladie. Pour cela, il convient de répondre aux préoccupations des salariés et des entreprises. Parmi celles-ci :

  • le maintien de salaire en cas d’inactivité ;
  • le télétravail en cas de confinement ;
  • la prise en charge des enfants ;
  • le chômage partiel ;
  • la sauvegarde des entreprises et des emplois…

Obligation de protection de la santé des salariés

Les employeurs doivent assurer la sécurité des salariés et préserver leur santé (article L4121-1 du Code du travail). D’ordre général, cela se traduit par des actions de prévention très amont. Mais face à un problème de santé publique, les marges de manœuvre sont plus restreintes. L’Organisation mondiale de la santé plaide en faveur du confinement. Dans tous les cas, les employeurs doivent s’informer continuellement sur l’évolution du problème. Pour les y aider dans cette tâche particulièrement ardue, le recours au médecin du travail semble inévitable. Dans la même veine, il convient d’impliquer le CSE qui dispose d’une mission de santé au travail (article L2312-8 du Code du travail).

Conseil d'Expert

Si l’employeur veut instaurer massivement le télétravail et/ou recourir au chômage partiel, il doit en premier lieu, consulter le CSE.

Les mesures essentielles de prévention face au coronavirus

Face au risque d’infection rapide du coronavirus, il n’y a pas de temps à perdre. Pour impliquer les salariés, des messages de prévention peuvent être utiles. Le gouvernement propose à ce propos, trois plaquettes d’information :

  • coronavirus : ce qu’il faut savoir (voir planche d’informations) ;
  • Les gestes barrière observables ;
  • les questions/réponses du gouvernement aux entreprises et salariés (lire dossier).

Les conseils de prudence impliquent également de :

  • d’éviter tout contact physique et contact étroit ;
  • se laver les mains et de se les désinfecter souvent ;
  • prendre ses distances avec toute personne suspecte ;
  • responsabiliser les salariés quant à leur santé ;
  • mettre à disposition des salariés, le numéro d’urgence.

L’employeur doit également expliquer quels sont les signes cliniques du coronavirus Covid-19. D’après les virologues et épidémiologistes, les personnes sont susceptibles de :

  • ressentir des maux de tête ;
  • d’être sujettes à des éternuements répétés ;
  • développer une forte fièvre ;
  • d’être touchées par des quintes de toux ;
  • d’éprouver une sérieuse gêne respiratoire…

Si la personne rencontre de graves difficultés respiratoires, il ne faut pas tarder à consulter. Cela peut vite prendre la forme sévère d’une pneumonie. Lorsqu’un salarié est contaminé, outre sa prise en charge, l’employeur doit faire nettoyer son poste de travail. Il semble que la durée de vie du coronavirus soit de 3 heures. Les surfaces de travail, les équipements et les sols doivent alors être scrupuleusement désinfectés.

Il faut éviter le risque de contamination en cascade.

Le rôle du CSE en matière de santé des salariés

Les membres du CSE peuvent accompagner l’employeur notamment pour qu’il prenne l’ensemble des mesures face au coronavirus. Les plus courantes et les plus élémentaires sont évidemment :

  • donner les instructions sur les principes rudimentaires d’hygiène ;
  • mettre à disposition des salariés du gel hydroalcoolique ;
  • favoriser les mesures d’alerte en cas d’apparition des premiers symptômes ;
  • intimer à toute personne atteinte de se déclarer et de rester chez elle ;
  • fixer les règles des conditions du recours au télétravail le cas échéant ;
  • former rapidement les élus et les représentants de proximité sur le coronavirus…

Il apparaît donc comme nécessaire de ne pas laisser les élus sur la touche. Rappelons que l’employeur doit mettre à jour le DUERP pour tenir compte de cette épidémie. Ce sont les termes que fixe l’article R4121-2 du Code du travail. À ce titre, l’employeur devra expliquer aux élus, les mesures à venir étant donné l’actualisation de cet inventaire des nouveaux risques. L’employeur consulte également le CSE avant de prendre des mesures frappant l’organisation du travail. Après évaluation du risque de contagion dans l’entreprise, il revient à l’employeur de s’adapter en résultante.

Comment recourir au télétravail en cas d’épidémie ?

Comme le précise l’article L1222-11 du Code du travail, le recours au télétravail peut s’envisager sans l’accord du salarié. Dans ces conditions, aucun formalisme particulier n’engage l’employeur. Cela étant dit, de nombreux salariés ne sont pas visés. Il y a en effet des situations où le télétravail ne peut pas s’envisager. Dans ce cas, il convient de faire appel à d’autres méthodes comme :

  • le recours aux congés payés et aux RTT ;
  • la mise en place du chômage partiel ;
  • le placement en arrêt de travail offrant une indemnisation.

Le coronavirus entraîne une profonde crise économique

Pas de doute, face au coronavirus, le monde entier connaît un choc économique de grande ampleur. Les bourses mondiales plongent également. De nombreux secteurs souffrent déjà des conséquences de cette épidémie à commencer par le tourisme. Mais les secteurs de l’événementiel et du transport ne sont pas en reste. De nombreuses voix s’élèvent pour souligner notre dépendance économique dans de nombreux secteurs. L’approvisionnement en médicaments pose des difficultés. C’est aussi le cas pour l’automobile, l’aéronautique, la défense…

Question

C’est toute une organisation qui s’effondre, peut-être cela permettra d’en tirer les conséquences ?

Les mesures temporaires peuvent ne pas suffire

Il va de soi pour les entreprises qu’il n’est pas question de licencier en masse. Mais, les solutions actuelles pour faire face au coronavirus ne peuvent pas durer éternellement. Il y aura un avant et un après cet épisode pandémique. Certains prédisent une crise plus dramatique que celle de 2008. Au-delà des pertes financières qui se chiffrent en plusieurs dizaines de milliards, c’est surtout le ralentissement des activités du pays qui inquiète. Face à ce défi planétaire, le président Emmanuel Macron somme de tourner le dos à la spéculation et à l’instabilité. Il plaide pour une Europe plus impliquée que jamais.

Lors de son allocution du 12 mars 2020, le chef de l’État a évoqué un plan de relance. Le but étant d’endiguer aussi une crise économique.

C’est ensemble que le combat contre le coronavirus se mène

Finalement, près de 80 morts et 155 cas en réanimation après, tout le monde semble mesurer encore un peu plus, les ravages de ce nouveau virus. D’aucuns pensaient à tort sans doute que cela ne serait pas pire que le virus de la grippe. Force est de constater que ce n’est pas comparable. Ce virus prend tout le monde de court et les plans d’action se décident au fur et à mesure. Le coronavirus impressionne le monde médical. La transmission du virus est rapide et le personnel soignant chargé de soigner les maladies infectieuses parait bien désarmé. Le nombre de nouveau cas ne cesse de croître. Les personnes affectées et fragiles viennent grandir le taux de mortalité. Ce qu’il faut retenir, c’est que tout le monde peut intervenir à son humble niveau. Il suffit déjà de respecter les consignes de santé et de réfléchir au mieux aux conditions de travail.

Tout ce qui peut être fait pour éviter d’être contaminé doit être fait dans un souci de responsabilité partagée.

Auteur de l'article: Isabelle Vidal-Leon

Juriste en droit privé et droit social, Isabelle exerce en indépendante depuis quelques années le métier de conseil aux entreprises et de formatrice en droit social. Elle travaille également depuis quelques années comme consultante auprès des particuliers pour le traitement de litiges divers liés au travail.