Le détecteur de mensonges est un moyen d’obtention de « la vérité », utilisé notamment aux États-Unis, comme un support à une enquête, afin de prouver la culpabilité de manière scientifique. En France toutefois, ce procédé est irrecevable et ne peut pas être considéré, dans un dossier pénal, comme une preuve.

Fantasme autour du détecteur de mensonges

Les séries américaines ont créé dans notre esprit l’idée selon laquelle, le détecteur de mensonges est une façon légale d’obtenir des déclarations d’une personne suspectée. Déjà au Moyen-âge, l’on considérait que le mensonge pouvait se détecter grâce à la fréquence cardiaque ou encore, par la mesure de la température corporelle. De son nom scientifique « polygraphe », le détecteur de mensonges a pour intérêt de se baser sur une démonstration scientifique du mensonge.

Précision de l'auteur

L’utilisation du polygraphe nécessite la croyance d’après laquelle, le mensonge entraîne une réaction émotive mesurable.

Dans les pays où cette mesure scientifique est utilisée, elle est légitimée par la recherche de la « vérité ». Deux tempéraments sont à prendre en considération. D’une part, il a été démontré scientifiquement que les authentiques menteurs sont capables de contrôler leurs réponses physiques. Ce contrôle permet alors de fausser les résultats. Comment pourrait-on savoir si l’on a face à nous, un vrai ou faux menteur ? D’autre part, les conditions dans lesquelles sont réalisées l’expérimentation sont-elles propices à obtenir des déclarations en toute sérénité ; autrement dit, le contexte n’est-il pas déjà susceptible d’avoir un effet physiologique, sur la personne qui est en train de subir le test ? Comment démontrer que les réactions corporelles sont liées au mensonge et non pas à l'angoisse de la situation ?

Le détecteur de mensonges est mis en scène dans le cinéma américain, ce qui n’est pas le cas dans le cinéma français.

Ou alors, de façon tout à fait parodique, par exemple dans l’émission de Stéphane Bern sur France 2, « Comment ça va bien ? ». Et pour cause, cette technique n’est pas reconnue en France contrairement au Canada, à l’Allemagne et à la Belgique. Si la justice américaine utilise ce procédé comme moyen d’obtention de la vérité, il a été prouvé qu’il n’est pas tant utilisé dans les investigations policières que dans la gestion des embauches et enquêtes internes.

La France rejette le recours au détecteur de mensonges

Le mensonge est un vice inhérent à la nature de l’homme. Au surplus, quand il s’agit de défendre un intérêt, le mensonge est d’usage ; exemple : une société affirmant la sanité de l’eau alors qu’elle la sait contaminée. Le mensonge est pour ne pas dire quotidien, très fréquent. Il est quasiment impossible de ne pas mentir. Vous êtes invité à déjeuner, mais le plat ne vous plaît pas : par politesse, le mensonge s’invite à table. Aussi appelé le « pieux mensonge », certaines circonstances peuvent amener à comprendre son utilité. Ainsi, comment faire la différence entre le mensonge « juste » et le mensonge « injuste » ? Apporter une réponse à cette interrogation impliquerait bien trop de subjectivité : une des raisons justifiant le rejet de la pratique en France. Les preuves admises dans l’hexagone sont objectives : témoignages, empreintes génétiques, aveu, faits etc.

La technique d’un détecteur en revanche, implique d’interpréter des réactions physiologiques, en fonction de la question posée. Une façon de procéder, qui ne correspond pas à la vision de la justice française.

Un professeur, Olivier Oullier, de l’Université de Provence à Marseille met en lumière certains paramètres concernant le polygraphe. Le fait est que cette technique repose sur des mesures physiologiques périphériques, alors que le mensonge est le produit du système nerveux central : le cerveau. Il rapporte qu’essayer de détecter un mensonge en examinant les réactions physiologiques est simplement irrationnel. Pour comparer, ce raisonnement reviendrait à demander à un garagiste, de diagnostiquer un véhicule, au seul regard de la fumée, du bruit ou de la chaleur.

Témoignage

Ce professeur témoigne d’une ironie, à la limite du burlesque. Le détecteur de mensonges, lorsqu’il a été utilisé, l’a surtout été dans le but de faire croire aux individus que le mensonge était décelable, afin de susciter l’aveu.

Une ignominie d’après lui, quand l’on sait que le mensonge de l’expert est nécessaire pour repérer le mensonge de la personne testée ! D’autres opinions rapportent que les tribunaux rejettent cette technique non des causes de sa défectuosité, mais par peur de sa puissance. Il serait un procédé capable de supplanter les témoins, les preuves, et d’influencer le jury.

Autant d’avis divergents qui sont pour la plupart des critiques et des réticences à l’utilisation d’un tel procédé, faisant obstacle à cette pratique dans l’hexagone.

Contrairement à la pratique des tortures, le détecteur de mensonges ne constitue pas une atteinte à l’intégrité physique, de la personne testée. Pour autant, il a été considéré comme contraire à la dignité humaine, puisqu’il va contre la volonté de l’individu testé.

Loyauté des preuves : exit le détecteur de mensonges

En France, les preuves qui sont obtenues par les autorités publiques doivent l’être loyalement pour être recevables (Cass. Crim, 16 janvier 2008, n°07-87.633). C’est un principe directeur de la procédure pénale, très certainement méconnue de la procédure américaine. Ainsi, certains pays, eu égard à leurs propres principes procéduraux, empruntent la technique neuroscientifique tel que le détecteur de mensonges. Même si en définitive, les tribunaux étrangers qui se fondent sur l’opinion des spécialistes se réservent le droit d’apprécier la valeur et la vraisemblance de la preuve. Toutefois, lorsque la preuve est rapportée par une partie privée, les modes de preuve sont libres (article 427 du code de procédure pénale). Ceci justifiant que les enregistrements entre autres modes de preuve – réalisés même à l‘insu d’une personne – soient considérés comme recevables. Ils ne constituent d’après la jurisprudence ni une atteinte à l’intimité de la vie privée, de l’auteur des appels, ni une violation des droits de la défense (Cass. Crim 25 janvier 1994, n°93-81.041).

Rappel de l'Expert

Tous les modes de preuve sont admis, néanmoins sont interdits : la torture, le sérum de vérité, ou encore le détecteur de mensonges. La limite à l’administration de la preuve en droit pénal est donc : la légalité.

Au-delà, il semble qu’à la lecture de cette disposition, la preuve obtenue par le biais de techniques neuroscientifiques soit recevable. Dès lors qu’elle est obtenue, dans le respect de la licéité et la loyauté. Une règle pénale, confortée par l’article 16-14 du code civil, qui autorise l'emploi de techniques d’imagerie dans le cadre d’expertises judiciaires (la personne doit néanmoins avoir donné son consentement exprès et avoir été informée de sa finalité). En définitive, le droit à la preuve neuroscientifique ne peut pas être imposé à la personne poursuivie, au nom du respect de la dignité humaine et le respect des droits de la défense, mais peut être invoqué par la personne poursuivie, comme preuve de son innocence. Ainsi, en ce sens, au regard de l’article 3 de la convention européenne des droits de l’homme (interdiction des traitements inhumains et dégradants), le détecteur de mensonges est interdit quand il porte atteinte à la dignité de l’homme, dont le consentement ne semble pas avoir été libre et éclairé.

Le doute reste entier, pour ce qui est de savoir si un jour, le recours à la neuroscience dans le procès pénal sera possible.

On sait déjà que le droit français n'admet pas le recours à l'hypnose du témoin (Cass. Crim, 12 décembre 2000, n° 00-83.852) ou du gardé à vue. On peut légitimement en douter, lorsqu’on sait qu’un rapport de l’office parlementaire des choix scientifiques et technologiques estime que l’exception d’utilisation des techniques neuroscientifiques dans le cadre d’expertises judiciaires devrait être supprimée.