Un accord de performance collective (APC) est-il opportun pour les salariés ? Quel rôle en la matière peut jouer le CSE ? Qui sort gagnant de la conclusion d’un APC ?
Droit Collectif
Pour savoir gérer les conflits au CSE, il faut commencer par identifier ce qui les nourrit. Puis, il faut prendre la distance suffisante pour y remédier en misant sur l’assertivité.
La rédaction de l’ordre du jour du CSE soulève parfois des questions (comment s’y prendre, qui en a la charge, que doit-il contenir ?). Cet article vous éclaire en la matière.
Les moyens d’actions du trésorier du CSE sont étendus pour peu de les connaître. Cet article les met en lumière pour répondre à ce besoin d’information.
Un syndicat représentatif peut participer aux négociations collectives et signer des accords collectifs du travail (accords d’entreprise).
Le comité d’entreprise européen est une instance assez méconnue de la plupart des salariés en France. Aussi, cet article est l’occasion d’en apprendre un peu plus.
L’organisation du travail est un vaste sujet. Raison pour laquelle, il est essentiel d’impliquer les élus du CSE lors de tout nouvel aménagement.
Les attributions du CSE en matière de santé au travail sont étendues. En cette période où tant de monde s’inquiète des ravages sociaux économiques du Covid 19, il va falloir accompagner la reprise du travail.
L’organisation du temps de travail exige dans bon nombre de cas, la consultation du CSE par l’employeur. C’est le cas également de tout aménagement du temps de travail.
Le comité de groupe dispose de prérogatives économiques en particulier. Son existence comme son fonctionnement se déterminent par voie d’accord.
Le budget social du CSE se négocie et s’administre. Mais comment est-il possible de l’optimiser pour proposer une offre plus large aux salariés ?
Le représentant syndical au CSE soulève de nombreuses questions. Qui est-il ? Quel est sa mission ? Quelle est la durée de ce mandat syndical ?
La formation économique sociale et syndicale s’adresse à toute personne désireuse de s’investir auprès des syndicats. Il y a néanmoins des règles à observer pour en bénéficier.
L’égalité homme femme au travail demeure un enjeu majeur au sein des entreprises. Les règles se sont depuis 2019 durcies. Le but étant de réduire les inégalités.
Obtenir un conseil juridique face à une situation particulière n’a pas de prix ! Il est préférable de lever tout doute face à une question technique. Le recours à une assistance juridique CSE est opportun.
Un expert habilité en qualité du travail et de l’emploi peut intervenir aux côtés d’un CSE dans nombre de situations légales. La procédure pour y recourir est notamment prévue par le Code du travail.
Une réunion de travail du CSE s’organise, s’aborde avec professionnalisme. Pour cela, il y a des principes et des règles élémentaires à observer.
Comment devenir délégué syndical et peut-on siéger en qualité de membre élu au CSE ? Quelles sont les missions du DS ? Voilà bien des questions auxquelles, je vais répondre en partie.
Les logiciels de gestion du CSE sont légions dans ce milieu. Le problème reste la lisibilité de ces derniers. En effet, chaque fournisseur propose des produits du plus simple au plus complet. Comment faire le tri ?
L’amélioration des conditions de travail concerne tous les acteurs de l’entreprise dont le CSE. Ce dernier peut largement accompagner l’employeur au profit des salariés, pour favoriser en particulier le climat social.
Comment animer une réunion à distance dès lors que tous les membres invités ne peuvent s’y rendre physiquement ? Ce cas de figure se pose souvent y compris s’agissant des réunions du CSE.
La composition du comité social et économique rappelle assez fidèlement celle du comité d’entreprise. Une piqûre de rappel semble néanmoins utile pour éclairer le plus grand nombre.
Rédiger un compte rendu à l’issue d’une réunion du CSE (comité social et économique), c’est possible. Cependant, cet exercice de style se différencie de la rédaction du PV.
Les œuvres sociales du CSE font couleur beaucoup d’encre. Alors pour débuter l’année 2020, quoi de mieux qu’un petit rafraîchissement ?
La prévention des risques professionnels relève tant de la responsabilité juridique de l’employeur que des membres du CSE. Au regard de tous les enjeux, cela implique aussi les salariés.
Les commissions du CSE relèvent de la loi, mais aussi, dans une certaine mesure, des accords collectifs du travail. Elles disposent de moyens décidés par le CSE et reçoivent délégation de pouvoirs.
La communication par l’objet n’est pas en soi une manière de communiquer, mais en réalité une façon de promouvoir l’image du CSE. Il existe en revanche d’autres formes pour communiquer.
Les orientations stratégiques déterminent l’avenir de l’entreprise. Pour les élus du CSE, c’est important d’être consultés. C’est un rendez-vous à ne pas manquer !
Les missions du CSE prennent appui sur les anciennes missions du CE, du CHSCT et des délégués du personnel. Il y a quelques différences cependant, mais lesquelles ?
Tout secrétaire du CSE sait qu’il doit procéder à la transcription écrite des délibérations d’une réunion à l’autre. Accoucher d’un PV qui fera l’unanimité n’est pas chose aisée. Astuces.
