Le comité d’entreprise européen est une instance assez méconnue de la plupart des salariés en France. Aussi, cet article est l’occasion d’en apprendre un peu plus.
Comité social et économique
Le comité social et économique (CSE) est une instance du personnel née des ordonnances Macron. Les représentants du personnel du CSE sont appelés à traiter les questions sociales et économiques. C’est aussi le cas pour les dossiers en lien avec l’hygiène et la sécurité au travail. Les délégués du comité social et économique ont ainsi hérité des anciennes missions jusqu’alors dévolues au CE, aux DP et au CHSCT.
Pour aborder l’ensemble des prérogatives du comité social et économique, il est conseillé d’être formé et d’être assisté. Les élus peuvent ainsi suivre une formation CSE durant 2 à 5 jours en fonction des besoins. Une fois formés, les élus pourront aussi s’appuyer sur une véritable assistance juridique du CSE pour disposer en permanence, des réponses à leurs nombreuses questions pratiques.
Les élus du comité social et économique doivent représenter les salariés dans de nombreux domaines. Ils sont en lien avec la direction en permanence. Le CSE est informé et consulté régulièrement tout au long de son mandat.
L’organisation du travail est un vaste sujet. Raison pour laquelle, il est essentiel d’impliquer les élus du CSE lors de tout nouvel aménagement.
Les attributions du CSE en matière de santé au travail sont étendues. En cette période où tant de monde s’inquiète des ravages sociaux économiques du Covid 19, il va falloir accompagner la reprise du travail.
L’organisation du temps de travail exige dans bon nombre de cas, la consultation du CSE par l’employeur. C’est le cas également de tout aménagement du temps de travail.
Le comité de groupe dispose de prérogatives économiques en particulier. Son existence comme son fonctionnement se déterminent par voie d’accord.
Le budget social du CSE se négocie et s’administre. Mais comment est-il possible de l’optimiser pour proposer une offre plus large aux salariés ?
Le représentant syndical au CSE soulève de nombreuses questions. Qui est-il ? Quel est sa mission ? Quelle est la durée de ce mandat syndical ?
L’égalité homme femme au travail demeure un enjeu majeur au sein des entreprises. Les règles se sont depuis 2019 durcies. Le but étant de réduire les inégalités.
Obtenir un conseil juridique face à une situation particulière n’a pas de prix ! Il est préférable de lever tout doute face à une question technique. Le recours à une assistance juridique CSE est opportun.
Un expert habilité en qualité du travail et de l’emploi peut intervenir aux côtés d’un CSE dans nombre de situations légales. La procédure pour y recourir est notamment prévue par le Code du travail.
Une réunion de travail du CSE s’organise, s’aborde avec professionnalisme. Pour cela, il y a des principes et des règles élémentaires à observer.
Les logiciels de gestion du CSE sont légions dans ce milieu. Le problème reste la lisibilité de ces derniers. En effet, chaque fournisseur propose des produits du plus simple au plus complet. Comment faire le tri ?
L’amélioration des conditions de travail concerne tous les acteurs de l’entreprise dont le CSE. Ce dernier peut largement accompagner l’employeur au profit des salariés, pour favoriser en particulier le climat social.
Comment animer une réunion à distance dès lors que tous les membres invités ne peuvent s’y rendre physiquement ? Ce cas de figure se pose souvent y compris s’agissant des réunions du CSE.
La composition du comité social et économique rappelle assez fidèlement celle du comité d’entreprise. Une piqûre de rappel semble néanmoins utile pour éclairer le plus grand nombre.
Rédiger un compte rendu à l’issue d’une réunion du CSE (comité social et économique), c’est possible. Cependant, cet exercice de style se différencie de la rédaction du PV.
Les œuvres sociales du CSE font couleur beaucoup d’encre. Alors pour débuter l’année 2020, quoi de mieux qu’un petit rafraîchissement ?
La prévention des risques professionnels relève tant de la responsabilité juridique de l’employeur que des membres du CSE. Au regard de tous les enjeux, cela implique aussi les salariés.
Les commissions du CSE relèvent de la loi, mais aussi, dans une certaine mesure, des accords collectifs du travail. Elles disposent de moyens décidés par le CSE et reçoivent délégation de pouvoirs.
La communication par l’objet n’est pas en soi une manière de communiquer, mais en réalité une façon de promouvoir l’image du CSE. Il existe en revanche d’autres formes pour communiquer.
Les orientations stratégiques déterminent l’avenir de l’entreprise. Pour les élus du CSE, c’est important d’être consultés. C’est un rendez-vous à ne pas manquer !
Les missions du CSE prennent appui sur les anciennes missions du CE, du CHSCT et des délégués du personnel. Il y a quelques différences cependant, mais lesquelles ?
Tout secrétaire du CSE sait qu’il doit procéder à la transcription écrite des délibérations d’une réunion à l’autre. Accoucher d’un PV qui fera l’unanimité n’est pas chose aisée. Astuces.
La réunion préparatoire du CSE n’est pas une option, mais demeure discrétionnaire. Aussi, entre y souscrire ou la bouder, il appartient aux élus de décider. Nous conseillons d’en prévoir une chaque mois.
Les formations professionnelles dédiées aux CSE sont importantes. La formation économique offre aux élus des appuis pour comprendre le fonctionnement de l’entreprise. Il en est de même pour la SSCT.
Vaincre la peur d’assumer sa charge en tant qu’élu du CSE est sans doute la première des peurs qui frappe les élus en exercice. Mais leurs peurs sont plurielles. Tour d’horizon de celles-ci.
Les cadeaux publicitaires sont appréciés par les élus tout comme les salariés qui en bénéficient. Le but recherché est clair. Il s’agit de leur faire plaisir. Mais comment se finance une telle prestation ?
Il est important de savoir quand et comment organiser des élections anticipées partielles du CSE. La vie d’une instance du personnel peut en effet connaître quelques bouleversements.
La rédaction de procès-verbaux peut s’avérer être un cauchemar pour tout nouveau secrétaire de CSE. Pourtant, il existe des astuces pour mener à bien ce travail.
Les nouveaux élus du CSE se sentent parfois seuls face à leur destin. C’est évidemment sans compter sur toute l’aide des organismes de formation. Mais le succès provient aussi de leur capacité à s’unir.
